Autorisation d’urbanisme PA n°03915014D0001 à Choisey (39100) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°03915014D0001). Le projet est situé au RUE SOUS LES VIGNES à Choisey (39100). Le projet se situe dans le département Jura, en région Franche-Comté.
L’autorisation a été délivrée le 24 mai 2014. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : RUE SOUS LES VIGNES, Choisey (39100).
Références cadastrales : ZB, 159, ZB, 157, ZB, 155.
Région : Franche-Comté • Département : Jura.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
SCCV JTM2 (SIREN 753159136, SIRET 75315913600013, APE 70.10Z, catégorie juridique 6541, localité Choisey (39100)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 0 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 10 décembre 2014.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 03915014D0001
- Code commune INSEE : 39150 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2014
- Date d’autorisation / non‑opposition : 24 mai 2014
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à Choisey (39100). Les principaux éléments portent sur parcelle de 0 m².