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Permis d’aménager à Chilleurs-Aux-Bois (45170) autorisé en 2014

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2014/03/30 à Chilleurs-aux-Bois à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en hiver 2014, autorisé le 30 mars 2014 par la commune de Chilleurs-aux-Bois. Implanté RTE de Courcy, à Chilleurs-Aux-Bois (45170), dans le département d’Loiret, en Centre, dans le secteur de Climat de la Cerclerie.

Le projet est porté par LES ROSES ANCIENNES ANDRE EVE.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Chilleurs-aux-Bois compte 2 109 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : RTE de Courcy, Chilleurs-Aux-Bois (45170).

Références cadastrales : F, 32, F, 318, F, 445.

Région : Centre • Département : Loiret.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LES ROSES ANCIENNES ANDRE EVE (SIREN 378742902, SIRET 37874290200018, APE 01.30Z, catégorie juridique 5710, localité Pithiviers-le-Vieil (45300)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2014/03/30

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0450951300001
  • Code commune INSEE : 45095 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 30 mars 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Chilleurs-Aux-Bois (45170). Le terrain couvre 0 m².

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