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Permis d’aménager à Chezeneuve (38300) autorisé en 2014

PA Architecte: oui

Le permis délivré le 2014/07/04 à CHEZENEUVE à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé au printemps 2014, autorisé le 4 juillet 2014 par la commune de CHEZENEUVE. Implanté Levater, à Chezeneuve (38300), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.

Le projet est porté par TERRINVEST ET CIE.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

CHEZENEUVE compte 652 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Levater, Chezeneuve (38300).

Références cadastrales : A, 697, A, 698, A, 702.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

TERRINVEST ET CIE (SIREN 498556463, APE 68.10Z, catégorie juridique 5499, localité BOURGOIN JALLIEU (38300)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

Superficie du terrain : 11 080 m²

Faits clés

Date d'autorisation2014/07/04

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 0381021410001
Code commune INSEE : 38102 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2014
Date d’autorisation / non‑opposition : 4 juillet 2014
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Chezeneuve (38300). Le terrain couvre 11 080 m².

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Autres permis d'aménager dans la commune

2014 - Levater -

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Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	38
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Isère
Code de la commune du lieu des travaux	38102
Numéro d’enregistrement du permis d’aménager (PA)	0381021410001
Etat d’avancement du projet	autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2014-07-04
Date réelle d'ouverture de chantier	-
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2014
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2014-04
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2014-07
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2014-07
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	68.10Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	5499
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	TERRINVEST ET CIE
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	498556463
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	-
Code postal du demandeur	38300
Localité du demandeur	BOURGOIN JALLIEU
Indicateur de recours à un architecte	oui
Numéro de voie du terrain	-
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	Levater
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	CHEZENEUVE
Code postal du terrain	38300
sec_cadastre1	A
num_cadastre1	697
sec_cadastre2	A
num_cadastre2	698
sec_cadastre3	A
num_cadastre3	702
Superficie du terrain	11080
Code zone opératoire	4