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Permis d’aménager à Chevagny-Les-Chevrieres (71960) autorisé en 2017

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2017/05/18 à CHEVAGNY-LES-CHEVRIERES à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé au printemps 2017, autorisé le 18 mai 2017 par la commune de CHEVAGNY-LES-CHEVRIERES. Implanté Chemin de MONTAGNY, à Chevagny-Les-Chevrieres (71960), dans le département d’Saône-et-Loire, en Bourgogne.

Le projet est porté par ASSOCIATION DU PRADO BOURGOGNE.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

CHEVAGNY-LES-CHEVRIERES compte 597 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Chemin de MONTAGNY, Chevagny-Les-Chevrieres (71960).

Références cadastrales : AC, 54.

Région : Bourgogne • Département : Saône-et-Loire.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

ASSOCIATION DU PRADO BOURGOGNE (SIREN 385400452, SIRET 38540045200012, APE 88.99B, catégorie juridique 9220, localité HURIGNY (71870)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 5 574 m²

Faits clés

Date d'autorisation2017/05/18

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « annulé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07112617S0001
  • Code commune INSEE : 71126 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 18 mai 2017
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Chevagny-Les-Chevrieres (71960). Le terrain couvre 5 574 m².

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