Autorisation d’urbanisme PA n°07407014B0002 à Chens-sur-Leman (74140) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°07407014B0002). Le projet est situé au Lieu-dit LES TROMBERTS-EST et SUR LA RUE à Chens-sur-Leman (74140). Le projet se situe dans le département Haute-Savoie, en région Rhône-Alpes.
L’autorisation a été délivrée le 20 mai 2015. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : Lieu-dit LES TROMBERTS-EST et SUR LA RUE, Chens-sur-Leman (74140).
Références cadastrales : 0A, 640, 0A, 642, 0A, 2163.
Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
SCI LES CAMPANULES (SIREN 531970358, SIRET 53197035800010, APE 68.20B, catégorie juridique 6599, localité Chens-sur-Leman (74140)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 6 277 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 21 décembre 2018.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 07407014B0002
- Code commune INSEE : 74070 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2014
- Date d’autorisation / non‑opposition : 20 mai 2015
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à Chens-sur-Leman (74140). Les principaux éléments portent sur parcelle de 6 277 m².