Autorisation d’urbanisme PA n°02514924N0001 à CHENECEY BUILLON (25440) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°02514924N0001). Le projet est situé au rue de l'Eglise à CHENECEY BUILLON (25440). Le projet se situe dans le département Doubs, en région Franche-Comté.
L’autorisation a été délivrée le 5 mai 2024. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : rue de l'Eglise, CHENECEY BUILLON (25440).
Références cadastrales : AB, 104, AB, 109, AB, 110.
Région : Franche-Comté • Département : Doubs.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
AU-DELA DU FLEUVE (SIREN 480807767, SIRET 48080776700045, APE 71.12B, catégorie juridique 5499, localité CHENECEY BUILLON (25440)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 0 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 02514924N0001
- Code commune INSEE : 25149 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2024
- Date d’autorisation / non‑opposition : 5 mai 2024
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à CHENECEY BUILLON (25440). Les principaux éléments portent sur parcelle de 0 m².