Permis d’aménager à La Chenalotte (25500) autorisé en 2023
PAArchitecte: non
Le permis délivré le 2023/10/21 à La Chenalotte à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en été 2023, autorisé le 21 octobre 2023 par la commune de La Chenalotte. Implanté les avelines, à La Chenalotte (25500), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté, dans le secteur de Au clos Mercier et les cles du Fourd.
Le projet est porté par PRO IMMO 25.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
La Chenalotte compte 515 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
PRO IMMO 25 (SIREN 500083746, SIRET 50008374600023, APE 41.10C, catégorie juridique 5499, localité Orchamps-Vennes (25390)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
Superficie du terrain : 0 m²
Faits clés
Date d'autorisation2023/10/21
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 19 mars 2024. L’achèvement a été déclaré le 23 mai 2024. Durée entre ouverture et achèvement : 2 mois 4 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 21 octobre 2023
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à La Chenalotte (25500). Le terrain couvre 0 m².
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