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Permis d’aménager à La Chenalotte (25500) autorisé en 2019

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2019/09/14 à La Chenalotte à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en été 2019, autorisé le 14 septembre 2019 par la commune de La Chenalotte. Implanté Les avelines, à La Chenalotte (25500), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté, dans le secteur de Le clos Mercier.

Le projet est porté par PRO IMMO 25.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

La Chenalotte compte 515 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Les avelines, La Chenalotte (25500).

Références cadastrales : ZD, 119, ZD, 117.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

PRO IMMO 25 (SIREN 500083746, SIRET 50008374600023, APE 41.10C, catégorie juridique 5499, localité Orchamps-Vennes (25390)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2019/09/14

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 2 octobre 2019. L’achèvement a été déclaré le 20 décembre 2019. Durée entre ouverture et achèvement : 2 mois 18 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02514819R0001
  • Code commune INSEE : 25148 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2019
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 14 septembre 2019
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à La Chenalotte (25500). Le terrain couvre 0 m².

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