Permis d’aménager à La Chenalotte (25500) autorisé en 2013
Le permis délivré le 2013/09/12 à La Chenalotte à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en été 2013, autorisé le 12 septembre 2013 par la commune de La Chenalotte. Implanté Lieu-dit Les Avelines, à La Chenalotte (25500), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté, dans le secteur de Les Avelines.
Le projet est porté par PRO IMMO 25.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
La Chenalotte compte 515 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Lieu-dit Les Avelines, La Chenalotte (25500).
Références cadastrales : ZD, 85, ZD, 27.
Région : Franche-Comté • Département : Doubs.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
PRO IMMO 25 (SIREN 500083746, APE 41.10C, catégorie juridique 5499, localité Orchamps-Vennes (25390)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 0 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 1 octobre 2013. L’achèvement a été déclaré le 11 juin 2014. Durée entre ouverture et achèvement : 8 mois 10 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 02514813R0001
- Code commune INSEE : 25148 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2013
- Date d’autorisation / non‑opposition : 12 septembre 2013
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à La Chenalotte (25500). Le terrain couvre 0 m².