← Retour à la liste des autorisations sur la commune Chemillé-sur-Dême

Permis d’aménager à Chemille Sur Deme (37370) autorisé en 2024

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2024/01/29 à CHEMILLE SUR DEME à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé à l'automne 2023, autorisé le 29 janvier 2024 par la commune de CHEMILLE SUR DEME. Implanté Lieu-dit LA GUETTRIE, à Chemille Sur Deme (37370), dans le département d’Indre-et-Loire, en Centre, dans le secteur de LA GUETTRIE.

Le projet est porté par COMMUNE DE CHEMILLE SUR DEME.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

CHEMILLE SUR DEME compte 714 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit LA GUETTRIE, Chemille Sur Deme (37370).

Références cadastrales : 0C, 929, 0C, 1431, 0C, 1428.

Région : Centre • Département : Indre-et-Loire.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNE DE CHEMILLE SUR DEME (SIREN 213700685, SIRET 21370068500018, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité CHEMILLE SUR DEME (37370)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 11 557 m²

Faits clés

Date d'autorisation2024/01/29

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0370682350001
  • Code commune INSEE : 37068 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 29 janvier 2024
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Chemille Sur Deme (37370). Le terrain couvre 11 557 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Chemillé-sur-Dême (37370)

Autres permis d'aménager dans la commune

Voir toutes les autorisations à Chemillé-sur-Dême