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Permis d’aménager à Chemille-En-Anjou (49120) autorisé en 2023

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2023/10/27 à CHEMILLE-EN-ANJOU à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé au printemps 2023, autorisé le 27 octobre 2023 par la commune de CHEMILLE-EN-ANJOU. Implanté LE CLOITRE, à Chemille-En-Anjou (49120), dans le département d’Maine-et-Loire, en Pays de la Loire, dans le secteur de CHEMILLE.

Le projet est porté par COMMUNE DE CHEMILLE-EN-ANJOU.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

CHEMILLE-EN-ANJOU compte 21 386 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : LE CLOITRE, Chemille-En-Anjou (49120).

Références cadastrales : AD, 149.

Région : Pays de la Loire • Département : Maine-et-Loire.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNE DE CHEMILLE-EN-ANJOU (SIREN 200053593, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité CHEMILLE-EN-ANJOU (49120)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 11 653 m²

Faits clés

Date d'autorisation2023/10/27

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04909223H0004
  • Code commune INSEE : 49092 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 27 octobre 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Chemille-En-Anjou (49120). Le terrain couvre 11 653 m².

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