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Permis d’aménager à Chemaudin Et Vaux (25320) autorisé en 2024

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2024/08/01 à Chemaudin et Vaux à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en hiver 2024, autorisé le 1 août 2024 par la commune de Chemaudin et Vaux. Implanté 1 Grande Rue (Chemaudin), à Chemaudin Et Vaux (25320), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.

Le projet est porté par COMMUNE DE CHEMAUDIN ET VAUX.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Chemaudin et Vaux compte 2 114 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 1 Grande Rue (Chemaudin), Chemaudin Et Vaux (25320).

Références cadastrales : AA, 59, AA, 60.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNE DE CHEMAUDIN ET VAUX (SIREN 200066686, SIRET 20006668600086, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité Chemaudin et Vaux (25320)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 733 m²

Faits clés

Date d'autorisation2024/08/01

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 18 novembre 2024.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02514724C0001
  • Code commune INSEE : 25147 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2024
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 1 août 2024
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Chemaudin Et Vaux (25320). Le terrain couvre 733 m².

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