Permis d’aménager à Chemaudin Et Vaux (25320) autorisé en 2018
PAArchitecte: non
Le permis délivré le 2018/09/24 à Chemaudin et Vaux à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en été 2018, autorisé le 24 septembre 2018 par la commune de Chemaudin et Vaux. Implanté RD 216 ET RD 11, à Chemaudin Et Vaux (25320), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
Le projet est porté par COMMUNE DE CHEMAUDIN ET VAUX.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Chemaudin et Vaux compte 2 114 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : RD 216 ET RD 11, Chemaudin Et Vaux (25320).
Date d’autorisation / non‑opposition : 24 septembre 2018
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Chemaudin Et Vaux (25320). Le terrain couvre 0 m².
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