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Autorisation d’urbanisme PA n°00109822C0002 à CHAZEY BONS (01300) !

PA Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°00109822C0002). Le projet est situé à CHAZEY BONS (01300). Le projet se situe dans le département Ain, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 13 janvier 2023. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : CHAZEY BONS (01300).

Références cadastrales : 0B, 1290, 0B, 1291.

Région : Rhône-Alpes • Département : Ain.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

PARIMO (SIREN 389608191, SIRET 38960819100059, APE 66.19B, catégorie juridique 5499, localité FILLIERE (74570)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 2 524 m²

Faits clés

Date d'autorisation2023/01/13

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00109822C0002
  • Code commune INSEE : 01098 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 13 janvier 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à CHAZEY BONS (01300). Les principaux éléments portent sur parcelle de 2 524 m².