Autorisation d’urbanisme PA n°0380972010004 à CHAVANOZ (38230) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°0380972010004). Le projet est situé au LES CINQ CHEMINS NORD à CHAVANOZ (38230). Le projet se situe dans le département Isère, en région Rhône-Alpes.
L’autorisation a été délivrée le 16 février 2021. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : LES CINQ CHEMINS NORD, CHAVANOZ (38230).
Références cadastrales : AH, 162, AH, 162, AH, 162.
Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
CG AMENAGEMENT (SIREN 848016192, APE 68.10Z, catégorie juridique 5499, localité MEYZIEU (69330)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 8 525 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 15 novembre 2021.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 0380972010004
- Code commune INSEE : 38097 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2020
- Date d’autorisation / non‑opposition : 16 février 2021
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à CHAVANOZ (38230). Les principaux éléments portent sur parcelle de 8 525 m².