← Retour à la liste des autorisations sur la commune Chaux-Neuve

Permis d’aménager à Chaux-Neuve (25240) autorisé en 2014

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2014/04/14 à Chaux-Neuve à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en hiver 2014, autorisé le 14 avril 2014 par la commune de Chaux-Neuve. Implanté Grande rue, à Chaux-Neuve (25240), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté, dans le secteur de Les Delevrats.

Le projet est porté par SERVICE EAU ET ASSAINISSEMENT.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Chaux-Neuve compte 328 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Grande rue, Chaux-Neuve (25240).

Références cadastrales : AB, 157, AB, 146, B, 258.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SERVICE EAU ET ASSAINISSEMENT (SIREN 212501423, SIRET 21250142300033, APE 36.00Z, catégorie juridique 7210, localité Chaux-Neuve (25240)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2014/04/14

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 30 juin 2014. L’achèvement a été déclaré le 27 novembre 2014. Durée entre ouverture et achèvement : 4 mois 28 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02514214P0001
  • Code commune INSEE : 25142 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 14 avril 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Chaux-Neuve (25240). Le terrain couvre 0 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Chaux-Neuve (25240)

Autres permis d'aménager dans la commune

Voir toutes les autorisations à Chaux-Neuve