Permis d’aménager à La Chaux (25650) autorisé en 2019
Le permis délivré le 2019/09/28 à La Chaux à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé à l'automne 2019, autorisé le 28 septembre 2019 par la commune de La Chaux. Implanté Lieu-dit Les Culailles, à La Chaux (25650), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté, dans le secteur de Les Culailles.
Le projet est porté par ELEMENTERRE.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
La Chaux compte 609 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Lieu-dit Les Culailles, La Chaux (25650).
Références cadastrales : ZE, 90, ZE, 20, ZE, 19.
Région : Franche-Comté • Département : Doubs.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
ELEMENTERRE (SIREN 498909266, SIRET 49890926600013, APE 68.31Z, catégorie juridique 5499, localité Gilley (25650)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 0 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 23 mars 2020. L’achèvement a été déclaré le 2 juillet 2020. Durée entre ouverture et achèvement : 3 mois 9 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 02513919R0001
- Code commune INSEE : 25139 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2019
- Date d’autorisation / non‑opposition : 28 septembre 2019
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à La Chaux (25650). Le terrain couvre 0 m².