Permis d’aménager à La Chaux (25650) autorisé en 2013
PAArchitecte: non
Le permis délivré le 2013/07/30 à La Chaux à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé au printemps 2013, autorisé le 30 juillet 2013 par la commune de La Chaux. Implanté lotissement la noirette, à La Chaux (25650), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté, dans le secteur de Les culailles.
Le projet est porté par ELEMENTERRE.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
La Chaux compte 609 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : lotissement la noirette, La Chaux (25650).
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 30 octobre 2013. L’achèvement a été déclaré le 17 juillet 2014. Durée entre ouverture et achèvement : 8 mois 17 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 30 juillet 2013
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à La Chaux (25650). Le terrain couvre 0 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à La Chaux (25650)
