Autorisation d’urbanisme PA n°06014317T0003 à CHAUMONT EN VEXIN (60240) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°06014317T0003). Le projet est situé au RD 923 à CHAUMONT EN VEXIN (60240). Le projet se situe dans le département Oise, en région Picardie.
L’autorisation a été délivrée le 28 août 2020. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : RD 923, CHAUMONT EN VEXIN (60240).
Références cadastrales : AD, 142, AD, 143, AD, 170.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
BDL PROMOTION (SIREN 494332398, SIRET 49433239800044, APE 41.10A, catégorie juridique 5499, localité AMIENS (80040)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 43 795 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 24 novembre 2023.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 06014317T0003
- Code commune INSEE : 60143 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2017
- Date d’autorisation / non‑opposition : 28 août 2020
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à CHAUMONT EN VEXIN (60240). Les principaux éléments portent sur parcelle de 43 795 m².