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Permis d’aménager à Chatuzange Le Goubet (26300) autorisé en 2018

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2018/03/14 à CHATUZANGE LE GOUBET à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé à l'automne 2017, autorisé le 14 mars 2018 par la commune de CHATUZANGE LE GOUBET. Implanté Chemi des Barres, à Chatuzange Le Goubet (26300), dans le département d’Drôme, en Rhône-Alpes.

Le projet est porté par D.A.T..

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

CHATUZANGE LE GOUBET compte 6 227 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Chemi des Barres, Chatuzange Le Goubet (26300).

Références cadastrales : ZK, 114, ZK, 31.

Région : Rhône-Alpes • Département : Drôme.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

D.A.T. (SIREN 338282429, SIRET 33828242900020, APE 41.10C, catégorie juridique 5710, localité Valence (26000)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 9 358 m²

Faits clés

Date d'autorisation2018/03/14

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02608817C0003
  • Code commune INSEE : 26088 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 14 mars 2018
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Chatuzange Le Goubet (26300). Le terrain couvre 9 358 m².

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