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Permis d’aménager à Chatuzange Le Goubet (26300) autorisé en 2015

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2015/02/09 à Chatuzange le Goubet à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en hiver 2015, autorisé le 9 février 2015 par la commune de Chatuzange le Goubet. Implanté Impas Castanea, à Chatuzange Le Goubet (26300), dans le département d’Drôme, en Rhône-Alpes.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Chatuzange le Goubet compte 6 227 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Impas Castanea, Chatuzange Le Goubet (26300).

Références cadastrales : BC, 413, BC, 415.

Région : Rhône-Alpes • Département : Drôme.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : SAINT MARCEL LES VALENCE (26320).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 4 587 m²

Faits clés

Date d'autorisation2015/02/09

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02608814C0006
  • Code commune INSEE : 26088 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 9 février 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Chatuzange Le Goubet (26300). Le terrain couvre 4 587 m².

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