Permis d’aménager à Chatillon-Le-Duc (25870) autorisé en 2019
PAArchitecte: non
Le permis délivré le 2019/02/07 à CHATILLON-LE-DUC à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en été 2018, autorisé le 7 février 2019 par la commune de CHATILLON-LE-DUC. Implanté rue de Bellevue, à Chatillon-Le-Duc (25870), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté, dans le secteur de Champs d'Amiotte.
Le projet est porté par LE MARQUISAT.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
CHATILLON-LE-DUC compte 2 020 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : rue de Bellevue, Chatillon-Le-Duc (25870).
LE MARQUISAT (SIREN 843668815, SIRET 84366881500015, APE 41.10A, catégorie juridique 5499, localité BESANCON (25000)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
Superficie du terrain : 20 584 m²
Faits clés
Date d'autorisation2019/02/07
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 22 juillet 2019. L’achèvement a été déclaré le 10 janvier 2020. Durée entre ouverture et achèvement : 5 mois 19 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 7 février 2019
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Chatillon-Le-Duc (25870). Le terrain couvre 20 584 m².
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