Autorisation d’urbanisme PA n°00109221V0001 à CHATILLON LA PALUD (01320) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°00109221V0001). Le projet est situé au LE STEIN à CHATILLON LA PALUD (01320). Le projet se situe dans le département Ain, en région Rhône-Alpes.
L’autorisation a été délivrée le 13 décembre 2021. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : LE STEIN, CHATILLON LA PALUD (01320).
Références cadastrales : 0B, 1079, 0B, 1077, 0B, 1078.
Région : Rhône-Alpes • Département : Ain.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
PHOSPHORE AMENAGEMENT (SIREN 533764759, SIRET 53376475900023, APE 68.10Z, catégorie juridique 5499, localité BRIGNAIS (69530)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 14 200 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 00109221V0001
- Code commune INSEE : 01092 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2021
- Date d’autorisation / non‑opposition : 13 décembre 2021
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à CHATILLON LA PALUD (01320). Les principaux éléments portent sur parcelle de 14 200 m².