← Retour à la liste des autorisations sur la commune Châtenoy-en-Bresse

Permis d’aménager à Chatenoy-En-Bresse (71380) autorisé en 2022

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2022/04/27 à CHATENOY-EN-BRESSE à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en hiver 2022, autorisé le 27 avril 2022 par la commune de CHATENOY-EN-BRESSE. Implanté Lieu-dit Champ Chassy, à Chatenoy-En-Bresse (71380), dans le département d’Saône-et-Loire, en Bourgogne, dans le secteur de Champ Chassy.

Le projet est porté par COOP HABITAT BOURGOGNE.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

CHATENOY-EN-BRESSE compte 1 088 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit Champ Chassy, Chatenoy-En-Bresse (71380).

Références cadastrales : AB, 196, AB, 196, AB, 37.

Région : Bourgogne • Département : Saône-et-Loire.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COOP HABITAT BOURGOGNE (SIREN 015750748, SIRET 01575074800046, APE 41.10A, catégorie juridique 5560, localité CHALON-SUR-SAONE (71100)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 18 238 m²

Faits clés

Date d'autorisation2022/04/27

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 13 avril 2023. L’achèvement a été déclaré le 1 juin 2023. Durée entre ouverture et achèvement : 1 mois 19 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07111722E0001
  • Code commune INSEE : 71117 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 27 avril 2022
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Chatenoy-En-Bresse (71380). Le terrain couvre 18 238 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Châtenoy-en-Bresse (71380)

Autres permis d'aménager dans la commune

Voir toutes les autorisations à Châtenoy-en-Bresse