Permis d’aménager à Chatenoy-En-Bresse (71380) autorisé en 2013
PAArchitecte: non
Le permis délivré le 2013/10/14 à CHATENOY-EN-BRESSE à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en été 2013, autorisé le 14 octobre 2013 par la commune de CHATENOY-EN-BRESSE. Implanté EN VIGNE RENARD, à Chatenoy-En-Bresse (71380), dans le département d’Saône-et-Loire, en Bourgogne.
Le projet est porté par JFC.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
CHATENOY-EN-BRESSE compte 1 088 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : EN VIGNE RENARD, Chatenoy-En-Bresse (71380).
JFC (SIREN 800363863, SIRET 80036386300013, APE 68.10Z, catégorie juridique 5710, localité CHATENOY EN BRESSE (71380)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
Superficie du terrain : 0 m²
Faits clés
Date d'autorisation2013/10/14
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 18 mars 2014. L’achèvement a été déclaré le 6 octobre 2017. Durée entre ouverture et achèvement : 42 mois 18 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 14 octobre 2013
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Chatenoy-En-Bresse (71380). Le terrain couvre 0 m².
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