Permis d’aménager à Chatenois-Les-Forges (90700) autorisé en 2022
PAArchitecte: non
Le permis délivré le 2022/06/20 à CHATENOIS-LES-FORGES à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé au printemps 2022, autorisé le 20 juin 2022 par la commune de CHATENOIS-LES-FORGES. Implanté rue du General de Gaulle, à Chatenois-Les-Forges (90700), dans le département d’Territoire de Belfort, en Franche-Comté.
Le projet est porté par LA CHATENAISE.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
CHATENOIS-LES-FORGES compte 2 616 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : rue du General de Gaulle, Chatenois-Les-Forges (90700).
Date d’autorisation / non‑opposition : 20 juin 2022
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Chatenois-Les-Forges (90700). Le terrain couvre 3 019 m².
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