← Retour à la liste des autorisations sur la commune Châtelaillon-Plage

Autorisation d’urbanisme PA n°0170942200001 à CHATELAILLON-PLAGE (17340) !

PA Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°0170942200001). Le projet est situé au CHEMI DES CORDEES à CHATELAILLON-PLAGE (17340). Le projet se situe dans le département Charente-Maritime, en région Poitou-Charentes.

L’autorisation a été délivrée le 16 juin 2022. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : CHEMI DES CORDEES, CHATELAILLON-PLAGE (17340).

Références cadastrales : AR, 111.

Région : Poitou-Charentes • Département : Charente-Maritime.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

ASS SECOURS ET PROTECTION ANIMAUX (SIREN 342895380, SIRET 34289538000018, APE 96.09Z, catégorie juridique 9220, localité CHATELAILLON-PLAGE (17340)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 5 879 m²

Faits clés

Date d'autorisation2022/06/16

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0170942200001
  • Code commune INSEE : 17094 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 16 juin 2022
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à CHATELAILLON-PLAGE (17340). Les principaux éléments portent sur parcelle de 5 879 m².