Autorisation d’urbanisme PA n°00503720H0002 à CHATEAUVIEUX (05000) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°00503720H0002). Le projet est situé au Les Rougiers à CHATEAUVIEUX (05000). Le projet se situe dans le département Hautes-Alpes, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.
L’autorisation a été délivrée le 22 janvier 2021. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : Les Rougiers, CHATEAUVIEUX (05000).
Références cadastrales : B, 330.
Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Hautes-Alpes.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
CLUBIMMO (SIREN 895147031, SIRET 89514703100010, APE 41.20A, catégorie juridique 5710, localité NEFFES (05000)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 7 426 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 10 décembre 2024.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 00503720H0002
- Code commune INSEE : 05037 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2020
- Date d’autorisation / non‑opposition : 22 janvier 2021
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à CHATEAUVIEUX (05000). Les principaux éléments portent sur parcelle de 7 426 m².