Autorisation d’urbanisme PA n°0260842300001 à CHATEAUNEUF-SUR-ISERE (26300) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°0260842300001). Le projet est situé au 480 Chemin des Communaux à CHATEAUNEUF-SUR-ISERE (26300). Le projet se situe dans le département Drôme, en région Rhône-Alpes.
L’autorisation a été délivrée le 8 août 2023. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : 480 Chemin des Communaux, CHATEAUNEUF-SUR-ISERE (26300).
Références cadastrales : YR, 152, YR, 154, YR, 177.
Région : Rhône-Alpes • Département : Drôme.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
MOOREA (SIREN 485166631, SIRET 48516663100013, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, localité CHATEAUNEUF SUR ISERE (26300)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 43 667 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 0260842300001
- Code commune INSEE : 26084 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2023
- Date d’autorisation / non‑opposition : 8 août 2023
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à CHATEAUNEUF-SUR-ISERE (26300). Les principaux éléments portent sur parcelle de 43 667 m².