Autorisation d’urbanisme PA n°02608416V0002 à CHATEAUNEUF SUR ISERE (26300) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°02608416V0002). Le projet est situé au CHAMPAGNOLES-OUEST à CHATEAUNEUF SUR ISERE (26300). Le projet se situe dans le département Drôme, en région Rhône-Alpes.
L’autorisation a été délivrée le 12 juillet 2016. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : CHAMPAGNOLES-OUEST, CHATEAUNEUF SUR ISERE (26300).
Références cadastrales : YI, 159, YI, 320, YI, 425.
Région : Rhône-Alpes • Département : Drôme.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
COMMUNE DE CHATEAUNEUF-SUR-ISERE (SIREN 212600845, SIRET 21260084500011, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité CHATEAUNEUF-SUR-ISERE (26300)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 79 138 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 02608416V0002
- Code commune INSEE : 26084 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2016
- Date d’autorisation / non‑opposition : 12 juillet 2016
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à CHATEAUNEUF SUR ISERE (26300). Les principaux éléments portent sur parcelle de 79 138 m².