Autorisation d’urbanisme PA n°00603820T0003 à CHATEAUNEUF GRASSE (06740) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°00603820T0003). Le projet est situé au du Bar sur loup à CHATEAUNEUF GRASSE (06740). Le projet se situe dans le département Alpes-Maritimes, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.
L’autorisation a été délivrée le 10 septembre 2020. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : du Bar sur loup, CHATEAUNEUF GRASSE (06740).
Références cadastrales : AC, 158, AC, 159.
Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Alpes-Maritimes.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
DEPARTEMENT DES ALPES MARITIMES (SIREN 220600019, SIRET 22060001900016, APE 84.11Z, catégorie juridique 7220, localité ANTIBES (06000)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 9 237 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 00603820T0003
- Code commune INSEE : 06038 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2020
- Date d’autorisation / non‑opposition : 10 septembre 2020
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à CHATEAUNEUF GRASSE (06740). Les principaux éléments portent sur parcelle de 9 237 m².