← Retour à la liste des autorisations sur la commune Château-Bernard

Autorisation d’urbanisme PA n°0380902320001 à CHATEAU BERNARD (38650) !

PA Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°0380902320001). Le projet est situé au Lieu- ROUYERS à CHATEAU BERNARD (38650). Le projet se situe dans le département Isère, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 17 octobre 2023. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : Lieu- ROUYERS, CHATEAU BERNARD (38650).

Références cadastrales : 0D, 799.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LE ROCHEFORT (SIREN 482311826, SIRET 48231182600051, APE 68.10Z, catégorie juridique 5499, localité MONESTIER DE CLERMONT (38650)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 3 175 m²

Faits clés

Date d'autorisation2023/10/17

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 24 juillet 2025.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0380902320001
  • Code commune INSEE : 38090 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 17 octobre 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à CHATEAU BERNARD (38650). Les principaux éléments portent sur parcelle de 3 175 m².