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Permis d’aménager à Charnoz-Sur-Ain (01 80) autorisé en 2021

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2021/09/23 à CHARNOZ-SUR-AIN à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé à l'automne 2021, autorisé le 23 septembre 2021 par la commune de CHARNOZ-SUR-AIN. Implanté Rue de Monetroi, à Charnoz-Sur-Ain (01 80), dans le département d’Ain, en Rhône-Alpes, dans le secteur de Lieu-dit 'Village de Charnoz'.

Le projet est porté par RC FONCIER.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

CHARNOZ-SUR-AIN compte 898 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Rue de Monetroi, Charnoz-Sur-Ain (01 80).

Références cadastrales : 0B, 645, 0B, 1024.

Région : Rhône-Alpes • Département : Ain.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

RC FONCIER (SIREN 493787626, SIRET 49378762600032, APE 68.10Z, catégorie juridique 5710, localité CHATILLON-SUR-CHALARONNE (01 40)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 3 679 m²

Faits clés

Date d'autorisation2021/09/23

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00108821A0001
  • Code commune INSEE : 01088 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 23 septembre 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Charnoz-Sur-Ain (01 80). Le terrain couvre 3 679 m².

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