Autorisation d’urbanisme PA n°08908524T0001 à Charmoy (89400) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°08908524T0001). Le projet est situé au Route de Lyon à Charmoy (89400). Le projet se situe dans le département Yonne, en région Bourgogne.
L’autorisation a été délivrée le 14 août 2025. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : Route de Lyon, Charmoy (89400).
Références cadastrales : Y, 422, Y, 435, Y, 420.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
COMMUNAUTE COMMUNES AGGLOME MIGENNOISE (SIREN 248900383, SIRET 24890038300030, APE 84.11Z, catégorie juridique 7346, localité Migennes (89400)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 155 231 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 08908524T0001
- Code commune INSEE : 89085 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2024
- Date d’autorisation / non‑opposition : 14 août 2025
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à Charmoy (89400). Les principaux éléments portent sur parcelle de 155 231 m².