Autorisation d’urbanisme PA n°04205223C0001 à Charlieu (42190) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°04205223C0001). Le projet est situé au Le bas domaines Buisson à Charlieu (42190). Le projet se situe dans le département Loire, en région Rhône-Alpes.
L’autorisation a été délivrée le 1 décembre 2023. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : Le bas domaines Buisson, Charlieu (42190).
Références cadastrales : AK, 128, AK, 129, AK, 130.
Région : Rhône-Alpes • Département : Loire.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
CHARLIEU-BELMONT COMMUNAUTE (SIREN 200035202, SIRET 20003520200015, APE 84.11Z, catégorie juridique 7346, localité CHARLIEU (42190)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 29 949 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 5 mars 2025.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 04205223C0001
- Code commune INSEE : 42052 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2023
- Date d’autorisation / non‑opposition : 1 décembre 2023
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à Charlieu (42190). Les principaux éléments portent sur parcelle de 29 949 m².