← Retour à la liste des autorisations sur la commune Charleville-Mézières

Permis d’aménager à Charleville Mezieres autorisé en 2015

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2015/05/05 à CHARLEVILLE MEZIERES à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en hiver 2015, autorisé le 5 mai 2015 par la commune de CHARLEVILLE MEZIERES. Implanté LE CLOS PAUL, à Charleville Mezieres, dans le département d’Ardennes, en Champagne-Ardenne.

Le projet est porté par SA DES HABITATIONS A LOYER MODERE.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

CHARLEVILLE MEZIERES compte 46 398 habitants et présente une densité dense et un environnement centres majeurs d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : LE CLOS PAUL, Charleville Mezieres.

Références cadastrales : AC, 1, AC, 2, AC, 3.

Région : Champagne-Ardenne • Département : Ardennes.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SA DES HABITATIONS A LOYER MODERE (SIREN 785420407, SIRET 78542040700013, APE 68.20A, catégorie juridique 5646, localité CHARLEVILLE MEZIERES (08000)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2015/05/05

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00810515X0001
  • Code commune INSEE : 08105 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 5 mai 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Charleville Mezieres. Le terrain couvre 0 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Charleville-Mézières

Autres permis d'aménager dans la commune

Voir toutes les autorisations à Charleville-Mézières