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Permis d’aménager à Charbonnieres-Les-Bains (69260) autorisé en 2025

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2025/02/26 à Charbonnieres-les-Bains à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé à l'automne 2024, autorisé le 26 février 2025 par la commune de Charbonnieres-les-Bains. Implanté 23 Chemin Vert, à Charbonnieres-Les-Bains (69260), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Charbonnieres-les-Bains compte 5 311 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 23 Chemin Vert, Charbonnieres-Les-Bains (69260).

Références cadastrales : AP, 76, AP, 80.

Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : CHARBONNIERES LES BAINS (69260).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 2 810 m²

Faits clés

Date d'autorisation2025/02/26

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 10 juin 2025. L’achèvement a été déclaré le 8 juillet 2025. Durée entre ouverture et achèvement : 28 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0690442400002
  • Code commune INSEE : 69044 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2024
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 26 février 2025
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Charbonnieres-Les-Bains (69260). Le terrain couvre 2 810 m².

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