← Retour à la liste des autorisations sur la commune Charbonnières-les-Bains

Permis d’aménager à Charbonnieres-Les-Bains (69260) autorisé en 2024

PA Architecte: oui

Le permis délivré le 2024/11/07 à Charbonnieres-les-Bains à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en été 2024, autorisé le 7 novembre 2024 par la commune de Charbonnieres-les-Bains. Implanté 48 AVENUE DENIS DELORME, à Charbonnieres-Les-Bains (69260), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Charbonnieres-les-Bains compte 5 311 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 48 AVENUE DENIS DELORME, Charbonnieres-Les-Bains (69260).

Références cadastrales : AH, 81, AH, 82.

Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : CHARBONNIERES LES BAINS (69260).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 4 073 m²

Faits clés

Date d'autorisation2024/11/07

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0690442400001
  • Code commune INSEE : 69044 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2024
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 7 novembre 2024
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Charbonnieres-Les-Bains (69260). Le terrain couvre 4 073 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Charbonnières-les-Bains (69260)

Autres permis d'aménager dans la commune

Voir toutes les autorisations à Charbonnières-les-Bains