Permis d’aménager à Charbonnieres-Les-Bains (69260) autorisé en 2022
PAArchitecte: oui
Le permis délivré le 2022/12/20 à Charbonnieres-les-Bains à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en été 2022, autorisé le 20 décembre 2022 par la commune de Charbonnieres-les-Bains. Implanté 6 chemin d'Ecully, à Charbonnieres-Les-Bains (69260), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.
Le projet est porté par AC2L INVEST.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Charbonnieres-les-Bains compte 5 311 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Date d’autorisation / non‑opposition : 20 décembre 2022
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Charbonnieres-Les-Bains (69260). Le terrain couvre 2 560 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Charbonnières-les-Bains (69260)
