Permis d’aménager à Charbonnieres Les Bains (69260) autorisé en 2015
PAArchitecte: non
Le permis délivré le 2015/02/27 à Charbonnieres les Bains à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé au printemps 2015, autorisé le 27 février 2015 par la commune de Charbonnieres les Bains. Implanté chemin D'Ecully, à Charbonnieres Les Bains (69260), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes, dans le secteur de Lieu dit Le Siroux.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Charbonnieres les Bains compte 5 311 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : chemin D'Ecully, Charbonnieres Les Bains (69260).
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : CHARBONNIERES LES BAINS (6260).
Date d’autorisation / non‑opposition : 27 février 2015
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Charbonnieres Les Bains (69260). Le terrain couvre 2 926 m².
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