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Permis d’aménager à Chaponost (69630) autorisé en 2023

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2023/01/09 à CHAPONOST à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en été 2022, autorisé le 9 janvier 2023 par la commune de CHAPONOST. Implanté Rue Marius favre, à Chaponost (69630), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.

Le projet est porté par RHONE SAONE HABITAT.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

CHAPONOST compte 9 052 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Rue Marius favre, Chaponost (69630).

Références cadastrales : AE, 304P.

Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

RHONE SAONE HABITAT (SIREN 997625801, SIRET 99762580100045, APE 41.10A, catégorie juridique 5547, localité VAULX EN VELIN (69120)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 31 239 m²

Faits clés

Date d'autorisation2023/01/09

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0690432200001
  • Code commune INSEE : 69043 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 9 janvier 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Chaponost (69630). Le terrain couvre 31 239 m².

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