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Permis d’aménager à Chaponost (69630) autorisé en 2020

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2020/02/20 à CHAPONOST à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé à l'automne 2019, autorisé le 20 février 2020 par la commune de CHAPONOST. Implanté 13 Chemin du Robert, à Chaponost (69630), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes, dans le secteur de Le Robert.

Le projet est porté par SCCV CHAPONOST ROBERT 1.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

CHAPONOST compte 9 052 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 13 Chemin du Robert, Chaponost (69630).

Références cadastrales : AH, 55.

Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCCV CHAPONOST ROBERT 1 (SIREN 882545395, SIRET 88254539500015, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, localité CHAPONOST (69630)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 4 638 m²

Faits clés

Date d'autorisation2020/02/20

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0690431900001
  • Code commune INSEE : 69043 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2019
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 20 février 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Chaponost (69630). Le terrain couvre 4 638 m².

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