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Permis d’aménager à Chaponnay (69970) autorisé en 2023

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2023/05/10 à CHAPONNAY à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en hiver 2023, autorisé le 10 mai 2023 par la commune de CHAPONNAY. Implanté 13 Rue de Beauregard, à Chaponnay (69970), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.

Le projet est porté par M2B IMMOBILIER.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

CHAPONNAY compte 4 465 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 13 Rue de Beauregard, Chaponnay (69970).

Références cadastrales : 0B, 1883, 0B, 1766.

Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

M2B IMMOBILIER (SIREN 823509245, SIRET 82350924500010, APE 68.10Z, catégorie juridique 5710, localité COMMUNAY (69360)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 1 786 m²

Faits clés

Date d'autorisation2023/05/10

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 10 septembre 2023. L’achèvement a été déclaré le 3 mai 2024. Durée entre ouverture et achèvement : 7 mois 23 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0692702300001
  • Code commune INSEE : 69270 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 10 mai 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Chaponnay (69970). Le terrain couvre 1 786 m².

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