Permis d’aménager à Chaponnay (69970) autorisé en 2023
Le permis délivré le 2023/06/16 à Chaponnay à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en hiver 2022, autorisé le 16 juin 2023 par la commune de Chaponnay. Implanté Chemin du Recour, à Chaponnay (69970), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes, dans le secteur de Plan Gallant.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Chaponnay compte 4 465 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Chemin du Recour, Chaponnay (69970).
Références cadastrales : 0D, 753, 0D, 752, 0D, 186.
Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : Charnoz-sur-Ain (01800).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 5 629 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 16 janvier 2024. L’achèvement a été déclaré le 24 février 2025. Durée entre ouverture et achèvement : 13 mois 8 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 0692702200007
- Code commune INSEE : 69270 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2022
- Date d’autorisation / non‑opposition : 16 juin 2023
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Chaponnay (69970). Le terrain couvre 5 629 m².