← Retour à la liste des autorisations sur la commune Chaponnay

Permis d’aménager à Chaponnay (69970) autorisé en 2021

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2021/06/10 à CHAPONNAY à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé au printemps 2021, autorisé le 10 juin 2021 par la commune de CHAPONNAY. Implanté Chemi de l'Ozon, à Chaponnay (69970), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.

Le projet est porté par COMMUNE DE CHAPONNAY.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

CHAPONNAY compte 4 465 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Chemi de l'Ozon, Chaponnay (69970).

Références cadastrales : 0A, 1442, 0A, 1444.

Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNE DE CHAPONNAY (SIREN 216902700, SIRET 21690270000014, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité CHAPONNAY (69970)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 4 300 m²

Faits clés

Date d'autorisation2021/06/10

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 8 octobre 2021.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0692702100004
  • Code commune INSEE : 69270 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 10 juin 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Chaponnay (69970). Le terrain couvre 4 300 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Chaponnay (69970)

Autres permis d'aménager dans la commune

Voir toutes les autorisations à Chaponnay