Permis d’aménager à Chaponnay (69970) autorisé en 2016
PAArchitecte: non
Le permis délivré le 2016/09/01 à CHAPONNAY à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en été 2016, autorisé le 1 septembre 2016 par la commune de CHAPONNAY. Implanté Rue Andre Ampere, à Chaponnay (69970), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.
Le projet est porté par COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE L'OZON.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
CHAPONNAY compte 4 465 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE L'OZON (SIREN 246900765, SIRET 24690076500073, APE 84.11Z, catégorie juridique 7346, localité ST SYMPHORIEN DE L'OZON (69360)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
Superficie du terrain : 13 807 m²
Faits clés
Date d'autorisation2016/09/01
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 12 décembre 2016. L’achèvement a été déclaré le 13 juin 2017. Durée entre ouverture et achèvement : 6 mois 1 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 1 septembre 2016
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Chaponnay (69970). Le terrain couvre 13 807 m².
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