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Permis d’aménager à Chaponnay (69970) autorisé en 2016

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2016/10/06 à CHAPONNAY à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en été 2016, autorisé le 6 octobre 2016 par la commune de CHAPONNAY. Implanté 13 Rue Louis Buyat, à Chaponnay (69970), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.

Le projet est porté par ANTHEMA.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

CHAPONNAY compte 4 465 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 13 Rue Louis Buyat, Chaponnay (69970).

Références cadastrales : 0B, 1112.

Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

ANTHEMA (SIREN 520536418, SIRET 52053641800012, APE 68.10Z, catégorie juridique 5710, localité SAINT-PRIEST (69790)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 2 660 m²

Faits clés

Date d'autorisation2016/10/06

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 6 août 2017. L’achèvement a été déclaré le 6 mai 2019. Durée entre ouverture et achèvement : 21 mois 0 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 06927016C0001
  • Code commune INSEE : 69270 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 6 octobre 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Chaponnay (69970). Le terrain couvre 2 660 m².

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