Autorisation d’urbanisme PA n°04507519A0004 à La Chapelle Saint Mesmin (45380) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°04507519A0004). Le projet est situé au rue de Monteloup - Impasse de à La Chapelle Saint Mesmin (45380). Le projet se situe dans le département Loiret, en région Centre.
L’autorisation a été délivrée le 13 mars 2020. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : rue de Monteloup - Impasse de, La Chapelle Saint Mesmin (45380).
Références cadastrales : BI, 390, BI, 395.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
CLARES PROMOTION (SIREN 483786380, SIRET 48378638000020, APE 68.31Z, catégorie juridique 5710, localité ORLEANS (45000)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 4 377 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 18 décembre 2020.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 04507519A0004
- Code commune INSEE : 45075 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2019
- Date d’autorisation / non‑opposition : 13 mars 2020
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à La Chapelle Saint Mesmin (45380). Les principaux éléments portent sur parcelle de 4 377 m².