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Permis d’aménager à La Chapelle-Neuve (56500) autorisé en 2014

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2014/06/20 à La Chapelle-Neuve à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé au printemps 2014, autorisé le 20 juin 2014 par la commune de La Chapelle-Neuve. Implanté Lieu-dit PARC ER HOET, à La Chapelle-Neuve (56500), dans le département d’Morbihan, en Bretagne, dans le secteur de PARC ER HOET.

Le projet est porté par LG AMENAGEMENT.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

La Chapelle-Neuve compte 989 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit PARC ER HOET, La Chapelle-Neuve (56500).

Références cadastrales : ZE, 42.

Région : Bretagne • Département : Morbihan.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LG AMENAGEMENT (SIREN 814714168, SIRET 81471416800014, APE 42.99Z, catégorie juridique 5710, localité BAUD (56150)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2014/06/20

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 4 juin 2016.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 05603914E0001
  • Code commune INSEE : 56039 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 20 juin 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à La Chapelle-Neuve (56500). Le terrain couvre 0 m².

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