← Retour à la liste des autorisations sur la commune La Chapelle-Hermier

Autorisation d’urbanisme PA n°08505421A0002 à La Chapelle-Hermier (85220) !

PA Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°08505421A0002). Le projet est situé au LES GRANDES TAILLEES à La Chapelle-Hermier (85220). Le projet se situe dans le département Vendée, en région Pays de la Loire.

L’autorisation a été délivrée le 2 août 2022. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : LES GRANDES TAILLEES, La Chapelle-Hermier (85220).

Références cadastrales : C, 688, C, 975, C, 986.

Région : Pays de la Loire • Département : Vendée.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LE DOMAINE DU PRE (SIREN 521727248, SIRET 52172724800028, APE 55.20Z, catégorie juridique 5599, localité LA CHAPELLE HERMIER (85220)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 26 058 m²

Faits clés

Date d'autorisation2022/08/02

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 08505421A0002
  • Code commune INSEE : 85054 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 2 août 2022
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à La Chapelle-Hermier (85220). Les principaux éléments portent sur parcelle de 26 058 m².